Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ilsée
CLOS D'AGUZON S.A.

Numéro de dépôt :
99784336
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque Ilsée

Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ilsée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) 26170 Saint-Auban sur l'Ouvèze - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A. - France.

La marque Ilsée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ilsée est expirée depuis le 26 mars 2009.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , MICRO PERLES DE PARFUM , Romane , Cultures de Provence


CLOS D'AGUZON S.A. - 26170 Saint-Auban sur l'Ouvèze - France - SIREN 323944504


CLOS D'AGUZON S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Savons ; produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices.